Conditions générales de vente

Date de mise à jour : 17 Avril 2024

Les présentes CGV sont téléchargeables ici dans leur version à jour.

1 - CHAMPS D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent à tout utilisateur du site www.zadig-et-voltaire.com (ci-après le « Site »).

Le Site est édité par la société ZV FRANCE SAS, société par actions simplifiée, au capital social de 191 118,33 euros ayant son siège social au 11, avenue d'Iéna - 75116 Paris - France, et immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 413 484 981 (ci-après « Zadig & Voltaire »), N° de TVA intra-communautaire : FR40 413 484 981. N° IDU REFASHION : FR217657_11JHGP / N°IDU CITEO : FR217657_01JKOB.

Le service client de Zadig & Voltaire (ci-après « le Service Client ») est accessible par téléphone et/ou email du lundi au vendredi de 9h30 à 17h30 (heure française) aux coordonnées suivantes :

• FRANCE : +33 (0)180202577

• ITALIE : +39 02 94751169

• ESPAGNE : + 34 911 238 287

• ALLEMAGNE : +49 (0)32 221 098 265

• RESTE DE l’EUROPE : +44 207 44 255 80

Le Site permet à ZV France de proposer à la vente des produits textiles, de maroquinerie, de parfumerie et accessoires de mode Femme, Homme et Enfant sous la marque Zadig & Voltaire (ci-après les « Produits ») à des utilisateurs naviguant sur le Site (ci-après le(s) « Client(s) »).

Les CGV s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en boutique, les ventes à distance ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation.

Les présentes CGV sont téléchargeables ici dans leur version à jour.

Les CGV sont complétées par la politique de confidentialité (ci-après la « Politique de Confidentialité ») qui gère la collecte et le traitement des données personnelles des Clients (ci-après les « Données Personnelles »).

Le Client accepte formellement l’utilisation de l’email comme moyen de communication ainsi que l’usage de la facture électronique.

2 - LE CLIENT

Le Client du Site doit être un consommateur, personne physique et juridiquement capable.

Zadig & Voltaire ne peut en aucun cas être tenue de vérifier la capacité juridique de ses Clients. En conséquence, si une personne ne disposant pas de la capacité juridique commandait des Produits sur le Site, ses responsables légaux (parents ou tuteurs notamment) assumeraient l’entière responsabilité de cette Commande et devraient notamment en honorer le prix.

Le Client s’engage à lire attentivement les présentes CGV avant d’utiliser le Site. Lorsque le Client passe une Commande, celui-ci doit accepter les CGV, au moment du paiement, en cochant la case « J’accepte les conditions générales de vente ».

3 - LES PRODUITS

Le Client peut choisir un (1) ou plusieurs Produits proposés à la vente sur le Site.

Conformément à l’article L. 111-1 du code de la Consommation, le Client peut préalablement à sa commande (ci-après la/les « Commande(s) »), prendre connaissance sur le Site, des caractéristiques essentielles du ou des Produit(s) qu’il désire commander.

Le choix et l’achat d’un Produit est de la seule responsabilité du Client.

3.1 La description des Produits sur le Site :

Zadig & Voltaire apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses Produits, dans les limites de la technique et dans le respect des meilleurs standards du marché.

Toutefois, les photographies peuvent légèrement différer de la réalité, notamment en raison de la configuration des paramètres d’affichage de l’appareil électronique utilisé par le Client (Ordinateur, Tablette, Smartphone etc.).

Zadig & Voltaire se réserve le droit, à tout moment, de retirer tout Produit en vente sur le Site, sans préjudice des Commandes passées par le Client.

3.2 E-carte cadeau :

Zadig & Voltaire propose au Client l’achat d’une E-carte cadeau sur le Site. L’achat de la E-carte cadeau est disponible exclusivement dans les pays de la zone euro. La E-carte cadeau est valable uniquement sur le Site et ne peut pas être utilisée dans le réseau de magasins Zadig & Voltaire. Le Client peut choisir librement la valeur de la E-carte cadeau. Le montant peut varier entre cinquante (50) euros et mille (1000) euros. Les coupons et codes privilèges ne sont pas valables sur l’achat d’une E-carte cadeau.

La E-carte cadeau est envoyée en version dématérialisée par email au Client lors de la confirmation d’achat. L’email contient également les conditions d’utilisation de la E-carte cadeau. Le Client a la possibilité d’envoyer également la E-carte cadeau au bénéficiaire de son choix, à une date déterminée, qui ne pourra excéder les 3 mois suivant la date de la Commande. La E-carte cadeau sera alors envoyée au bénéficiaire par email à la date déterminée par le Client à 9h (heure française). L’envoi de la E-carte cadeau au bénéficiaire à la date déterminée ne décale pas le date de début de validité de la E-carte cadeau.

Aucun frais de livraison ne s’applique sur la livraison de la E-carte cadeau. Des frais de livraison peuvent être facturés si le Client commande une E-carte cadeau ainsi qu’un ou plusieurs autres article(s) sur le Site.

La E-carte cadeau est valable un (1) an à compter de la réception par le Client de la confirmation d’achat et peut être utilisée pour l’achat de tous les Produits du Site (à l’exception de la E-carte cadeau). Le Client peut utiliser la E-carte cadeau en une ou plusieurs fois.

La E-carte cadeau n’est ni échangeable, ni remboursable, ni cessible, sous réserve du droit de rétractation dont bénéficie le Client dans les conditions de l’article 9 des CGV. Le Client peut bénéficier du droit de rétractation seulement si la E-carte cadeau n’a pas été consommée partiellement ou totalement.

Le Client peut consulter facilement le solde et la date limite de validité de la E-carte cadeau en cliquant sur la page suivante : https://zadig-et-voltaire.com/eu/fr/gift-card-account

En cas de perte ou de vol de la E-carte cadeau, le Client doit contacter immédiatement le Service Client via le formulaire de contact.

Le Client peut utiliser la E-carte cadeau pour régler une partie ou la totalité de sa Commande. Si la valeur de la E-carte cadeau ne couvre pas l’intégralité de la valeur de la Commande, le Client devra sélectionner un autre moyen de paiement parmi les moyens de paiement décrit ci-dessus. Le Client ne peut pas utiliser deux (2) E-cartes cadeau pour une seule Commande. Le Client peut utiliser la E-carte cadeau en une ou plusieurs fois.

Cas de paiement par Apple Pay, le débit est effectué au moment de la validation de la Commande.

4 - COMMANDER DES PRODUITS

4.1 Création préalable d’un compte Client :

Le Client aura la possibilité, lors de sa première Commande sur le Site, de créer un compte client (ci-après un « compte Client »). Pour se faire, le Client devra remplir un formulaire et indiquer certaines informations personnelles notamment son adresse électronique et un mot de passe qui lui serviront pour s’identifier sur le Site ultérieurement. L’identifiant et le mot de passe sont personnels et confidentiels et le Client s’engage à ne pas les divulguer.

Les informations communiquées à Zadig & Voltaire dans le cadre de la création du compte Client ou lors de chacune de ses commandes devront être complètes, exactes et à jour. Le Client ne devra pas usurper l’identité d’un tiers ou modifier son âge. Zadig & Voltaire ne sera pas tenue responsable d’une erreur de saisie de la part du Client ne permettant pas le traitement de sa commande par Zadig & Voltaire.

En tout état de cause, dans le cadre de la création d’un compte Client, la collecte des Données Personnelles du Client est réalisée suivant les modalités décrites dans la Politique de Confidentialité.

4.2 Commande de Produits en qualité d’invité :

Le Site offre au Client la possibilité de commander des Produits en qualité d’invité, ce qui n’implique pas la création d’un compte Client.

En vertu de cette modalité de commande, le Client doit fournir les informations nécessaires au traitement de sa Commande. Au terme du processus d'achat, le Client est invité à créer un compte Client ou à continuer de passer sa Commande en qualité d'utilisateur invité, non enregistré.

La collecte des Données Personnelles du Client dans le cadre d’une Commande de Produits en qualité d’invité est réalisée suivant les modalités décrites dans la Politique de Confidentialité.

4.3 Les étapes de la Commande :

La prise d’une Commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par Zadig & Voltaire concrétisée par une succession de différentes pages écrans indiquant les étapes que le Client doit impérativement suivre pour valider sa Commande.

Le Client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa Commande, de vérifier le détail de celle-ci ainsi que son prix total, et également de corriger d'éventuelles erreurs. Attention, toute Commande entraîne l’obligation de payer. Pour valider définitivement une Commande, il convient de cliquer sur le bouton « Payer votre commande ».

4.4 La vérification de la Commande par Zadig & Voltaire :

Il est rappelé que les Commandes réalisées sur le Site sont réservées à une clientèle de personnes physiques non professionnelle et pour son usage propre (ou à des fins de cadeaux). C’est la raison pour laquelle Zadig & Voltaire ne vend ses Produits que dans des quantités correspondant aux besoins moyens d’un consommateur.

Conformément à l’article L.121-11 du Code de la Consommation, Zadig & Voltaire se réserve le droit de refuser ou d’annuler pour motif légitime toute commande dont le nombre de Produits ou le montant à payer (pour une seule ou plusieurs Commandes cumulées) ne correspondrait pas aux besoins moyens d’un consommateur ; toute Commande qui laisserait supposer qu’une activité économique est réalisée par le Client en lien avec les Produits commandés ; ou plus généralement, toute Commande anormale.

Zadig & Voltaire sera également en droit de refuser toute Commande effectuée par un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une Commande antérieure ainsi que toute Commande non conforme aux présentes CGV.

Dans ces hypothèses, Zadig & Voltaire informera le Client par téléphone ou par email à l’aide des informations transmises par le Client lors de sa Commande.

4.5 La confirmation de la Commande par Zadig & Voltaire :

Une fois que le Client a validé sa commande, Zadig & Voltaire en accuse réception sans délai par un email envoyé à l’adresse communiquée par le Client. À cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par Zadig & Voltaire du contenu de sa Commande. Cet email reprend l’ensemble des informations communiquées par le Client ainsi que le prix et les délais de livraison, et le cas échéant, les difficultés ou réserves éventuelles soulevées par la Commande.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité d’un ou plusieurs Produits après passation de la Commande, le Client en sera informé par email. La Commande et le paiement seront alors totalement ou partiellement annulés.

Lorsque la Commande est expédiée, le Client reçoit un email de confirmation de sa Commande. La vente entre le Client et Zadig & Voltaire est alors conclue. Par ailleurs, le Client recevra, lors de la livraison, pour chacun des Produits, la confirmation écrite du prix payé et des frais de livraison mis à sa charge.

Il est recommandé, pour les Commandes passées sur le Site, que le Client conserve également copie (sous format électronique et/ou sur support papier) des éléments relatifs à sa Commande (par exemple, l’email de confirmation adressé par Zadig & Voltaire).

Zadig & Voltaire ne peut être tenue responsable d’une erreur de saisie de la part du Client et qui ne permettrait pas la réception de l’email de confirmation de la Commande.

Les Commandes enregistrées sur le Site un jour non-ouvrable (dimanche ou jour férié) ne seront traitées que le jour ouvrable suivant.

4.6 Modification ou annulation d'une Commande par le Client :

Sans préjudice de l’exercice du droit de rétractation prévu à l’article 9, toute modification ou annulation de Commande par le Client est impossible.

Une fois la Commande confirmée, il ne sera plus possible pour le Client de modifier l’adresse de livraison.

Le Client peut contacter le service Client par téléphone ou par email pour vérifier le statut de sa Commande.

5 – RESERVATION DE PRODUITS AVEC RETRAIT EN BOUTIQUE

5.1 Procédure de la e-réservation :

Pour chaque Produit (hors Produits exclusivement réservés à la vente sur le Site), le Site propose au Client la liste des boutiques les plus proches de chez lui qui disposent d’un stock permettant d’effectuer une e-réservation pour un retrait du Produit en boutique.

Lors de la sélection du premier Produit, le Client choisit la boutique (située en France métropolitaine, Corse incluse) dans laquelle il souhaite effectuer le retrait. L’ajout d’autres Produits au panier ne peut alors se faire qu’avec les Produits disponibles dans cette même boutique. Pour réserver les Produits dans plusieurs boutiques, le Client devra faire autant d’e-réservations que de boutiques choisies.

Lorsque le panier est finalisé, le Site demande les coordonnées du Client, pour être contacté par la boutique. Les Données Personnelles du Client sont alors traitées dans les conditions décrites dans la Politique de Confidentialité en vigueur sur le Site. Afin de procéder à la réservation, le Client devra accepter les Conditions Générales d’Utilisation de la société SoCloz (Partenaire de Zadig & Voltaire). Enfin, pour valider sa réservation, le Client reçoit un code de validation par sms qu’il doit renseigner sur le Site.

A compter de la réservation du Produit par le Client, la boutique prendra en compte sa demande dans le délai indiqué, selon ses horaires et jours d'ouverture (hors période de soldes et jours fériés chômés et non travaillés et hors dimanche). A ce titre, le Client reconnait que ce délai peut ne pas être tenu, notamment en cas de problème sur la réservation effectuée par le Client, empêchant la prise en compte de cette dernière par la boutique sélectionnée

Le Client reçoit ensuite de la boutique qu'il a sélectionnée un e-mail/sms accusant réception de sa réservation, validant partiellement (en cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs Produits) ou totalement sa réservation, et indiquant la disponibilité des Produits réservés. Cet e-mail/sms indiquera également la date et l’heure limite de retrait.

5.2 Disponibilité des Produits en e-réservation :

Les Produits sont disponibles aussi longtemps qu'ils sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles de la boutique sélectionnée par le Client, sauf opérations spéciales dont la durée de validité est spécifiée sur le Site.

Le Client est invité à consulter la disponibilité des Produits vendus sur la page d'information de chaque Produit. Toutefois, il est entendu que cette disponibilité est donnée à titre indicatif, les Produits pouvant être vendus entre le moment de la réservation par le Client et la validation de cette e-réservation par la boutique. Il est mentionné sur le Site la date et l’horaire de dernière mise à jour de cet état de stock.

Dans le cas où un Produit réservé est indisponible, la boutique informera alors le Client de la validation partielle de sa réservation, en lui indiquant que l’un des Produits n’est pas disponible.

S’il le souhaite, le Client peut également opter pour l’annulation de sa réservation concernant les Produits indisponibles ou encore l’annulation totale de sa réservation, sous réserve d’en informer au préalable la boutique en charge de la réservation (en utilisant le numéro de téléphone indiqué dans l’email/sms de confirmation de réservation). Dans tous les cas, un email d’annulation sera adressé au Client pour confirmer l’annulation de la réservation.

5.3 Modalités de retrait :

Afin de pouvoir retirer les Produits réservés, le Client devra présenter l’e-mail/sms de confirmation et de mise à disposition des Produits ainsi qu’une pièce d'identité au nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation en ligne.

Si le Client est dans l’impossibilité de venir retirer le Produit en boutique, il pourra donner procuration à la personne de son choix. Celle-ci devra présenter en boutique la procuration sur papier libre, sa pièce d’identité ainsi que la pièce d’identité du Client.

Passé le délai de retrait, et si le Client n'est pas venu retirer le/les Produit(s) réservé(s), sa réservation sera automatiquement annulée. Les Produits seront remis à la vente et ne seront donc plus disponibles pour le Client ayant dépassé le délai de retrait.

Afin de protéger les boutiques, au-delà de 3 demandes de réservations sur 10 pour lesquelles le Client ne se déplace pas en boutique sans avoir annulé au préalable, Zadig & Voltaire se réserve le droit de ne pas opérer de demande de réservation pendant 14 jours.

5.4 Paiement en boutique :

Le paiement s’effectue en boutique, lors du retrait des Produits, par tout moyen de paiement en vigueur en boutique et selon les conditions générales de vente en boutique.

6- PRIX DES PRODUITS

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en Euros (sur les pages France, et Anglais/international), en Livres Sterling (sur les pages Anglais /Royaume-Uni) ou en Franc Suisse (sur la page Suisse) et s’affichent en fonction de l’adresse IP du Client (adresse IP au Royaume-Uni redirigeant sur les pages Anglais/Royaume-Uni et facturation des prix en Livres Sterling).

Pour tous les Territoires avec une adresse de livraison hors Royaume-Uni ou Suisse les Produits seront facturés en Euros.

Les prix s'entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les prix facturés au Client sont ceux en vigueur à la date de la Commande.

7- MODALITES DE PAIEMENT

Le Client a la possibilité de régler sa commande sur le Site selon les modalités ci-dessous :

7.1 Par carte bancaire :

Les cartes bancaires acceptées sur le Site sont les suivantes : VISA, MASTERCARD, CARTE BLEUE, MAESTRO, AMERICAN EXPRESS.

Pour les paiements par carte bancaire, le Client doit être le titulaire de la carte bancaire utilisée. Il accède à un espace dédié mis à disposition par un établissement bancaire, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement.

En cas de paiement par carte bancaire, le débit est effectué au moment de la validation de la commande, après confirmation de la banque émettrice de la carte. En cas de refus de la banque, la Commande sera automatiquement refusée.

7.2 Par PayPal :

Le Client peut utiliser son compte PayPal pour régler sa Commande sur le Site. Le Client sera alors redirigé vers la Plateforme de PayPal pour s’identifier et procéder au paiement avec son compte. Le Client sera ensuite redirigé vers le Site de Zadig & Voltaire.

En cas de paiement par PayPal, le débit est effectué au moment de la validation de la Commande.

7.3 Par Apple Pay:

Le Client peut utiliser Apple Pay pour régler sa Commande sur le Site. Cette méthode de paiement n'est compatible qu'avec le navigateur internet Safari (sur iPhone ou macOS).

En cas de paiement par Apple Pay, le débit est effectué au moment de la validation de la Commande.

7.4 Sécurité des transactions :

Zadig & Voltaire s'engage à maintenir en permanence les normes les plus hautes en matière de sécurité.

La protection du Site est renforcée par l'ensemble des différents procédés de chiffrement existant afin de fournir la protection la plus efficace possible pour les informations confidentielles de paiement du Client.

Zadig & Voltaire n'a pas accès aux données bancaires confidentielles du Client. En effet, seul son partenaire bancaire ADYEN dispose d'un accès à ces informations confidentielles (numéro de carte, date de validité, code secret) et ces éléments d'information ne peuvent être consultés par aucun autre tiers.

7.5 Avoirs web :

Les avoirs web ont une durée de validité de 12 mois à compter de leur délivrance. Pour utiliser son avoir, le Client doit contacter le service Client par téléphone ou par email.

8 - LA LIVRAISON

8.1 Territoires de Livraison

La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le Client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du Client ou de toute autre personne physique de son choix domiciliée dans l’un des territoires suivants : Allemagne, Arabie Saoudite, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chine, Chypre, Croatie, Danemark, Emirats Arabes Unis, Espagne, Estonie, Finlande, France métropolitaine (Corse incluse), Jersey, Gibraltar, Guadeloupe, Guernesey Guyane Française, Grèce, Hongrie, Iles Féroé, Ile of Mans, Irlande, Italie, Koweït, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Martinique, Monaco, Nouvelle Calédonie, Norvège, Pays-Bas, Polynésie Française, Pologne, Portugal, Qatar, République Tchèque, Réunion, Roumanie, Royaume Uni, Saint-Martin Partie Française, Saint-Pierre-et-Miquelon, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican.

La livraison ne peut être effectuée dans des hôtels, cafés, restaurants, places publiques, boîtes postales ou encore dans les boutiques Zadig & Voltaire.

8.2 Délais et modes de livraison

Zadig & Voltaire met tout en œuvre pour que la Commande soit livrée dans les meilleurs délais. Le Client aura la possibilité de suivre son colis grâce au numéro de suivi qui lui sera communiqué par email lors de l’envoi de sa Commande.

La livraison peut être retardée pour des raisons indépendantes de la volonté de Zadig & Voltaire. Dans ce cas, Zadig & Voltaire s’engage à en tenir informé le Client.

Zadig & Voltaire s’engage à ce que la livraison soit effectuée dans un délai maximum de 30 (trente) jours calendaires à compter de la Commande par le Client quel que soit le mode de livraison sélectionné. En cas de retard de livraison par rapport au délai maximum susvisé, le Client pourra contacter le Service Client afin d’enjoindre Zadig & Voltaire d’exécuter la livraison sous un délai supplémentaire. En cas de non-respect de ce nouveau délai, le Client pourra annuler sa Commande et en obtenir le remboursement dans un délai de 14 jours à partir de l’annulation de la Commande.

Le Client pourra bénéficier des trois modes de livraison suivants selon le territoire de livraison sélectionné :

• Livraison à domicile standard :

Le Client pourra bénéficier de la livraison à domicile pour tous les territoires suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suisse, Suède.

Le Client pourra bénéficier de la livraison à domicile standard gratuitement dès 55€ d'achat.

A la livraison, le Client ou le destinataire de la Commande signe un accusé de réception. Cet accusé de réception vaut preuve de livraison par Zadig & Voltaire et de la réception par le Client ou du destinataire des Produits commandés.

En cas d’absence, le Client ou le destinataire de la Commande reçoit un avis de passage, ce qui lui permet de prendre contact avec le transporteur aux coordonnées indiquées sur l’avis de passage afin de convenir d’un autre jour de livraison.

En tout état de cause, le montant de la livraison sera indiqué sur le Site au Client avant qu’il n’accepte sa Commande et sera à nouveau mentionné dans le courrier électronique de confirmation adressé par Zadig & Voltaire ainsi que dans les bons de livraison.

Afin que les délais de livraison indiqués au présent article soient respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.). Des informations inexactes risqueraient en effet d’entraîner des délais supplémentaires de livraison, voire de réexpédition.

• Livraison express à domicile :

Le Client pourra bénéficier de la livraison express à domicile payante pour les territoires suivants : Arabie Saoudite, Chine, Emirats Arabes Unis, France*, Gibraltar, Guadeloupe, Guyane Française, Ile de Man, Iles Féroé, Irlande, Jersey, Koweït, Martinique, Monaco, Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Qatar, Royaume Uni, La Réunion, Vatican, Saint-Pierre-et-Miquelon et Saint-Martin Partie Française.

*Uniquement pour les livraisons effectuées sur le territoire de la France Métropolitaine, la livraison express à domicile est offerte pour toute commande supérieure à 300€.

• Livraison en point relais standard :

Le Client pourra bénéficier de la livraison en point relais pour les territoires suivants : Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Pays Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Suisse.

Le Client pourra bénéficier de la livraison en point relais gratuitement dès 55€ d'achat.

Le Client sera informé par email de la mise à disposition de sa Commande en point relais. Pour retirer sa Commande, le Client devra se présenter aux horaires d’ouverture du point relais choisi pour la livraison et fournir une pièce d’identité ainsi que l’email de confirmation de sa Commande.

Si le Client est dans l’impossibilité de venir retirer le Produit en point relais, il pourra donner procuration à la personne de son choix. Celle-ci devra présenter en point relais la procuration sur papier libre, sa pièce d’identité ainsi que la pièce d’identité du Client.

Le Client dispose d’un délai de 15 jours à compter de la réception de sa Commande pour la retirer.

Dans le cas où le Client serait amené à refuser la livraison de son colis ou dans le cas où le Client ne viendrait pas chercher son colis en point relais dans le délai indiqué, les frais de port, le cas échéant, ne pourront pas être remboursés. Les Produits seront alors réexpédiés à Zadig & Voltaire. Le Client sera remboursé dans un délai de 15 jours à partir de la réception par Zadig & Voltaire des Produits.

Exception :

Le briquet Flame of love lighter (OWLI00012_NOIR) de la capsule Voltaire Vice est exclusivement vendu et livré en France par le transporteur Colis privé. 1 seul briquet par commande autorisé. Les briquets ne sont ni repris ni échangés.

Récapitulatif des modes de livraison par territoire :

9 - LE DROIT DE RÉTRACTATION

9.1 Exercice du droit légal de rétractation et modalités de retour :

Le Client dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, dans un délai de quinze (15) jours à compter de la réception des Produits commandés.

Pour simplifier l’exercice du droit de rétraction, Zadig & Voltaire demande au Client de le prévenir par l’un des moyens suivants :

- Pour les Commandes passées avec un compte client, en passant par le Site internet dans la rubrique « Mon compte » en sélectionnant la commande puis en cliquant sur « Créer mon retour » ou,

- Pour les Commandes passées en qualité d’invité, en cliquant sur « Faire un retour » dans la page inférieure du Site,

- En contactant le Service Client,

- En utilisant le formulaire de rétractation en annexe.

Le Client devra retourner les Produits au plus tard dans les 15 jours suivant l’envoi de la notification de rétractation. Les Produits devront être renvoyés en parfait état, dans leur emballage d’origine accompagnés le cas échéant des étiquettes, accessoires, garantie(s), notice(s), ainsi que des copies des documents joints à la Commande. Le Client pourra retourner les Produits soit :

- Par retour en point relais (disponible pour les territoires visés par la livraison en point relais) ;

- Par enlèvement à domicile (disponible pour les territoires non visés par la livraison en point relais).

Dans ces 2 cas, les frais de retour sont offerts. Cependant, Zadig & Voltaire ne prend en charge qu’un seul retour par Commande.

Le Client a également la possibilité de choisir le transporteur de son choix pour le retour des Produits. Dans ce cas les frais de retour seront à la charge du Client. Il lui est en conséquence recommandé de se ménager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les Produits soient retournés avec suivi de colis, ou par tout autre moyen donnant date certaine.

Zadig & Voltaire ne saurait être tenue responsable de toute perte ou dommage survenant en cours de transport. En cas de perte ou de dommage en cours de transport, le Client devra s’adresser directement au transporteur. Si les Produits ne sont pas reçus à l’entrepôt, Zadig & Voltaire ne pourra pas traiter les retours.

Les Produits retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis du fait du Client ne seront pas remboursés. Les chaussures doivent être retournées dans leur boîte d’origine et non portées (semelles intactes).

9.2. Produits exclus du droit de rétractation

Certains produits sont exclus du droit de rétractation et ce pour des questions de santé et d’hygiène. Il s’agit notamment des maillots de bains, des sous-vêtements, des collants, des masques et des produits cosmétiques dont les parfums dès lors qu’ils ont été ouverts.

9.3 Conséquences de l’exercice du droit de rétractation :

Si les Produits peuvent faire l’objet du droit de rétractation, le Client pourra obtenir selon son choix, un remboursement, ou un échange des Produits en boutique dans les conditions décrites ci-après :

• Remboursement

Le remboursement de la totalité du prix facturé (frais de livraison initiaux inclus le cas échéant) des Produits retournés s'effectuera, par crédit sur la carte bancaire, ou sur le compte PayPal, au plus tard dans les 14 jours suivants la réception des Produits retournés par Zadig & Voltaire.

Toutefois, en cas d’exercice partiel du droit de rétractation portant sur seulement une partie d’une commande contenant plusieurs Produits, Zadig & Voltaire ne sera pas en mesure de rembourser le cas échéant les frais de livraison initialement facturés au Client.

• Possibilité d’échange :

Le Client aura la possibilité d’échanger le(s) Produit(s) dans l’une des boutiques Zadig & Voltaire (hors corner grand magasin et outlet) contre un produit d’une valeur identique ou un produit d’une valeur supérieure en contrepartie du paiement de la différence de prix.

En cas d’échange du ou des Produit(s) dans l’une des boutiques Zadig & Voltaire, les conditions générales de vente de la boutique s’appliquent. En conséquence, il ne sera plus possible de bénéficier du droit de rétractation sur le Site.

Nous vous recommandons au préalable de contacter la boutique Zadig & Voltaire dans laquelle vous souhaitez effectuer l’échange afin de vérifier la disponibilité du ou des produits souhaités. Vous trouverez les coordonnées des boutiques en suivant le lien ci-après : https://zadig-et-voltaire.com/eu/fr/store/locator/index/FR

10 - LES GARANTIES LEGALES

Le Client doit s'assurer que les Produits qui lui ont été livrés correspondent à sa Commande.

A réception de sa Commande, le Client pourra informer Zadig & Voltaire par tout moyen et, notamment via le Site, dans son espace Client, dans la rubrique « Mon compte » ou « Contact us » puis « Notifier un retour produit » de toute non-conformité du (des) Produit(s) commandé(s) et, pourra, retourner le(s) Produit(s) en cause, accompagnés le cas échéant de tous les accessoires, notice, garantie ainsi que d’une copie des documents joints à la Commande.

Le Client aura également la possibilité de contacter le service client par e-mail ou par téléphone pour tout renseignement complémentaire.

En tout état de cause, tous les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité prévue dans le Code de la Consommation (article L217-3 à L217-20 du Code de la Consommation), ainsi que de la garantie des vices cachés dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du Code Civil, pour autant que l’utilisation en ait été normale et que les conditions d’entretien aient été suivies.

Ne couvre pas les dommages, altérations ou modifications des produits causés par le client. Ne couvre pas les dommages créés par une utilisation ou usage intensif, une mauvaise utilisation (exposition directe à la lumière ou à la chaleur du soleil, contact avec un liquide, pluie ou nourriture) ou mauvaise manipulation, déchirure. Ne couvre pas l’usure normale et le vieillissement naturel du produit et de ses composants (cuir, pièces métalliques, textiles). Ne couvre pas les dommages si les conseils d’entretien n’ont pas été suivis. Ne couvre pas les variations de textures, les marques naturelles, ou les irrégularités des produits naturels (cuir ou tissu) qui sont inhérentes au produit et ne constitue pas des défauts.

10.1 Garantie légale de conformité :

Lorsque le Client agit en garantie légale de conformité, celui-ci :

- Bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la date de délivrance du Produit pour agir.

- Peut choisir entre la réparation ou le remplacement du Produit sous réserve des conditions de coûts prévues par l’article L217-12 du Code de la Consommation.

- Est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant toute la durée de la garantie légale.

À défaut de réparation ou de remplacement possible du Produit, Zadig & Voltaire pourra rembourser au Client une partie ou la totalité du prix du Produit.

10.2 Garantie des vices cachés :

Lorsque le Client agit en garantie des vices cachés, celui-ci :

- Bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice pour agir.

- Peut choisir dans les conditions prévues par l’article 1644 du code civil entre :

- Rendre le Produit et se faire restituer le prix ou ;

- Garder le Produit et se faire rendre une partie seulement du prix.

11– DONNEES PERSONNELLES et COOKIES

Dans le cadre d’une prise de commande, les Données Personnelles du Client sont traitées par Zadig & Voltaire conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi n°2018 – 493 du 21 juin 2018 et au Règlement Générale sur la Protection des Données Personnelles N°2016/679.

Les finalités, les destinataires et conditions dans lesquelles Zadig & Voltaire collecte et traite les données personnelles et les informations relatives à la navigation sur le Site sont présentées dans la Politique de Confidentialité du Site. Vous pouvez exercer vos droits à tout moment en envoyant un email à dataprivacy@zadigetvoltaire.com.

12 - PROPRIETE INTELECTUELLE

Tout droit de propriété intellectuelle afférent à un quelconque produit ou élément présent sur le Site (en ce compris les Produits Zadig & Voltaire), tels que notamment mais non exclusivement les marques, les illustrations, les photos, les images, les modèles et logotypes, qu’il soit déposé ou non, est et demeure la propriété exclusive de Zadig & Voltaire.

Zadig & Voltaire est également le propriétaire exclusif des noms de domaines « www.zadig-et-voltaire.com » et tous ses sous-domaines ainsi que de l’identité graphique et visuelle du Site.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation des éléments précités ou tout autre contenu du Site, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès, écrit et préalable de Zadig & Voltaire ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné est strictement interdite.

13 - RESERVE DE PROPRIETE

Les Produits demeurent l’entière propriété de Zadig & Voltaire jusqu’au complet paiement du prix, en principal, frais taxes et contributions obligatoires compris.

14 - DISPOSITIONS DIVERSES

14.1 Force Majeure :

Zadig & Voltaire ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre des présentes CGV, si cette non-exécution est provoquée par un évènement constitutif de force majeure, reconnu comme telle par le Code Civil et la jurisprudence des tribunaux français.

14.2 Loi applicable – Langue :

Les CGV sont soumises au droit français. Cette clause ne fait en aucun cas obstacle aux dispositions impératives dont le Client pourrait bénéficier dans son pays en tant que consommateur.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

14.3 Litige :

En cas de difficulté survenant à l’occasion de la commande ou de la livraison des Produits, le Client aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable avec Zadig & Voltaire et d’avoir recours gratuitement au service de médiation proposé par Zadig & Voltaire. Le médiateur « droit de la consommation » ainsi proposé est CM2C.

Ce dispositif de médiation peut être joint par :

– voie postale :

CM2C

14 rue Saint Jean

75017 Paris

– voie électronique : cm2c@cm2c.net

Le Client reste libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation, et, en cas de recours à la médiation, chaque partie est libre d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.

A défaut de solution amiable ou de recours à la médiation, tous les litiges auxquels les CGV pourraient donner lieu seront soumis au tribunal compétent dans les conditions de droit commun.

Les organes de Règlement Extrajudiciaire des Litiges de Consommation (RELC) et de Règlement en Ligne des Litiges de la Consommation (RLLC) offrent aux Clients une voie amiable pour résoudre un litige en dehors du système judiciaire.

La plateforme européenne de médiation est accessible à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr.

14.4 Non-renonciation :

Le fait pour l’une des Parties de ne pas se prévaloir auprès de l’autre Partie d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des présentes CGV ne saurait être interprété comme une renonciation à l’obligation en cause.

14.5 Modification :

Toutes les Commandes passées sur le Site sont soumises aux présentes CGV au jour de la Commande.

Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de mises à jour, les CGV applicables à la Commande d’un Produit par un Client sont celles en vigueur au jour de la commande.

Pour être informé de ces éventuelles modifications, Zadig & Voltaire conseille à ses Clients et de manière générale à tout utilisateur du Site de relire les présentes CGV régulièrement.

15 - OPERATIONS SPECIALES

Journées Privilèges Automne/Hiver 2024 : Offre valable sur www.zadig-et-voltaire.com du vendredi 15 novembre 19h au lundi 25 novembre 9h inclus.

Charm ailes offert (Charm Swing Your Wing Strass, code produit WKAV9201F – 25€) pour l’achat d’un sac Swing Your Wing (Pochette Rock Swing Your Wings - code produit WKAP2001F ; Sac Sunny Swing Your Wings - code produit LWBA02253 ; Sac Rocky Swing Your Wings - code produit LWBA02248 ; Pochette Rock Nano Swing Your Wings - code produit LWBA00211) : en cas de retour de l’article (codes produit WKAP2001F, LWBA02253, LWBA02248, LWBA00211) si l’aile offerte (code produit WKAV9201F) n’est pas retournée, un montant de 25€ sera retenu lors du remboursement de l’article.

Pour l'achat d'un porte-briquet Voltaire Vice (référence: OWLI00022_OLD GOLD), un briquet Voltaire Vice offert (référence: OWLI00012_NOIR). Uniquement 1 porte briquet par commande.

Sur le Site

Pour toute Commande sur le Site supérieure à 350 euros TTC, effectuée entre le 6 et le 10 décembre 2023 inclus, le Client bénéficie sur le Site, pour toute livraison en France, d’un bon d’achat équivalent à un pourcentage du montant de sa Commande :

Commande d’une valeur de : 350 à 499 Euros TTC - Bon d’achat équivalent à : 10% du montant de la Commande

Commande d’une valeur de : 500 à 999 Euros TTC - Bon d’achat équivalent à : 12,5% du montant de la Commande

Commande d’une valeur : supérieure à 1000 Euros TTC - Bon d’achat équivalent à : 15% du montant de la Commande

Exemple : pour toute Commande d’un montant de 400 Euros, le Client bénéficie d’un bon d’achat de 40 Euros.

Le bon d’achat est valable un (1) an à compter de la réception par le Client du bon d’achat par email et peut être utilisée pour l’achat de tous les Produits du Site (à l’exception de la E-carte cadeau). Le bon d’achat sera généré à la fin de la période des retours étendus (soit le 10 janvier 2024). Le bon d’achat n’est valable que sur le Site et ce, sans minimum d’achat.

Le bon d’achat n’est ni remboursable, ni cessible, et ne peut être utilisé qu’en une seule fois. Afin de bénéficier de l’opération, le Client doit être titulaire d’un compte client à la date de la Commande.

En Boutique

Pour tout achat en boutique égal ou supérieur à 350 euros TTC, effectuée entre le 6 et le 10 décembre 2023 inclus, le Client bénéficie en boutique en France (sauf boutiques outlet et corners grands magasins), d’un bon d’achat équivalent à un pourcentage du montant de l’achat payé par le Client (déduction faite de toute réduction ou bon d’achat):

Achat d’une valeur de 350 à 499 Euros TTC - Bon d’achat équivalent à 10% du montant de l’achat

Achat d’une valeur de 500 à 999 Euros TTC - Bon d’achat équivalent à 12,5% du montant de l’achat

Achat d’une valeur supérieure à 1000 Euros TTC - Bon d’achat équivalent à 15% du montant de de l’achat

Exemple : pour tout achat d’un montant de 400 Euros, le Client bénéficie d’un bon d’achat de 40 Euros.

Le bon d’achat est valable un (1) an à compter de sa remise au Client lors de son achat en boutique. Le bon d’achat peut être utilisé pour l’achat de tous les Produits présents en boutique (à l’exception de la carte-cadeau) et ce, seulement en boutique et sans minimum d’achat.

ANNEXE – FORMULAIRE DE RETRACTATION

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

A l’attention de ZADIG&VOLTAIRE, Service clients, 11 avenue d’Iena, 75116 Paris, France

Je notifie par la présente me rétracter du contrat de vente concernant les biens suivants :

Commande du / livraison du (*)

Nom du Client

Adresse du Client

Signature du Client (uniquement pour les formulaires en format papier)

Date (*)